Publié le 26 juin 2018par Morgan Boëdec / Victoires-Editions Environnement, Energie, Santé, médico-social, vieillissement, Jeunesse, éducation et formation L'Observatoire de la qualité de l'air intérieur (Oqai) a présenté le 25 juin les premiers résultats d'une campagne nationale de grande ampleur qui mesure la qualité de l'air et du confort dans 301 écoles maternelles et élémentaires. C'est la première étude du genre donnant une vision globale de l'environnement intérieur des écoles en France.
Publié le 24 mars 2021par Virginie Fauvel pour Localtis Ecoles et bâtiments éducatifs "Parce que les écoles représentent 40% du patrimoine des collectivités et plus de 30% de la consommation des bâtiments communaux, la rénovation énergétique de ce patrimoine est un enjeu majeur", rappelle la Banque des Territoires, citant une étude de l'Ademe, dans un communiqué du 24 mars 2021. C'est dans le cadre général de la mise en œuvre du plan de relance de la Caisse des Dépôts que la Banque des Territoires annonce l'ouverture d'un nouveau dispositif pour aider les 233 villes lauréates du programme villes 'Action cœur de ville' (ACV) "
Publié le 8 juillet 2024par Philie Marcangelo-Leos , pour Localtis Aménagement et foncier, urbanisme, Développement économique, Environnement Mis en consultation publique en mars dernier (lire nos articles des 15 et 18 mars 2024), deux décrets nécessaires à l’application de la loi Industrie verte du 23 octobre 2023 pour accélérer l'implantation de nouvelles usines sont parus ces 6 et 7 juillet. Le premier décret (n° 2024-742) très volumineux (71 articles au total) concerne plus particulièrement les articles 4, 5, 8, 9 et 14 de la loi.
Vous êtes une start-up, une entreprise ou une association et souhaitez mettre vos solutions au bénéfice à disposition des collectivités, des bailleurs sociaux et entreprises publiques locales ? Le Lab des Territoires est un l’espace ouvert d’innovation d’innovation (open innovation) ouverte où nous co-concevons et adaptons des solutions pour accompagner les transitions des territoires.
Devenez partenaire et disposez d’un accompagnement méthodologique et financier pour co-concevoir des outils numériques innovants.
Événements, tests et expérimentations de solutions innovantes, échanges de bonnes pratiques… Intégrez notre réseau d’acteurs composé de collectivités territoriales, de start-ups, de structures publiques et d’experts pour bénéficier de toutes les ressources de notre écosystème.
Publié le 25 mars 2013par Jean-Noël Escudié / PCA Santé, médico-social, vieillissement, Social La direction générale de la cohésion sociale (DGCS) et la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA) publient un bilan de la procédure d'autorisation par appel à projets dans le secteur social et médicosocial. Celle-ci a été mise en place par la loi Hôpital, patients, santé et territoires (HPST) du 21 juillet 2009 (article L.313-1-1 du Code de l'action sociale et des familles) et par le décret du 26 juillet 2010 (voir notre article ci-contre du 29 juillet 2010).
Comment se combinent les dispositifs des missions locales et de Pôle emploi ? Le comité stratégique du partenariat renforcé des missions locales avec Pôle emploi vient de publier un document répondant aux questions le plus souvent posées au sein des deux réseaux. Ce questions-réponses intervient dans le cadre de l'accord de partenariat renforcé signé entre les missions locales et Pôle emploi en février 2015, qui prévoit la possibilité pour Pôle emploi de déléguer aux missions locales le "
Le Conseil général des technologies de l'information (CGTI) et le Conseil général de l'environnement et du développement durable ont remis, le 11 mars, un rapport sur l'évaluation des impacts écologiques des TIC, commandé en avril 2008 par les ministres Jean-Louis Borloo et Christine Lagarde. Réalisé en collaboration avec l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes, la mission d'étude a procédé à une quarantaine d'auditions, étalées d'avril à octobre 2008, et a reçu l'essentiel des parties intéressées par le sujet : acteurs du secteur des TIC, fournisseurs d'énergie, organismes ou entreprises de traitement des déchets, administrations en charge de politiques publiques (Manche Numérique), experts (Mission Ecoter).
Les élus de la communauté de communes du pays d’Agout (Tarn) souhaitaient élargir le service d’accueil de la petite enfance afin de répondre aux besoins de parents qui recherchent un lieu en dehors du territoire communautaire, soit pour raisons professionnelles, soit suite à des situations familiales particulières. D’où l’idée de l'échange de places “petite enfance” qui se pratique depuis plusieurs années entre la communauté de communes du pays d'Agout (15 communes, 8.
Publié le 15 décembre 2020par Anne Lenormand / Localtis avec AFP France Environnement, Infrastructures numériques, THD En recevant les 150 membres de la Convention citoyenne pour le climat (CCC) à l'Élysée le 29 juin dernier, Emmanuel Macron s'était déjà dit favorable à leur proposition d’introduire dans l'article 1er de la Constitution les notions de biodiversité, d’environnement et de lutte contre le réchauffement climatique lire notre article). Ce 14 décembre, au Conseil économique, social et environnemental (Cese), le chef de l'État a annoncé que cette mesure sera transmise au conseil des ministres en même temps que le projet de loi issu des travaux de la CCC.