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Publié le 15 septembre 2016par  Caisse des Dépôts - Direction des Fonds d'Epargne Logement social L’analyse rétrospective (2009-2014) montre que le secteur a su absorber des niveaux très élevés d’investissement depuis cinq ans sans subir de dégradation de sa situation financière. Les marges issues principalement de l’exploitation du patrimoine locatif sont venues alimenter les ressources de long terme des bailleurs. Combinées aux prêts, elles ont permis de financer l’activité du secteur, à la fois la production neuve et la réhabilitation du parc existant.

Publié le 3 mars 2020par  T.B. / Projets publics pour Localtis (avec AFP) France Organisation territoriale, élus et institutions Les déclarations de candidature devaient parvenir au plus tard le 27 février à 18h00. Il aura suffi de quatre jours au ministère de l'Intérieur pour rassembler l'ensemble des données concernant ces candidatures. La Place Beauvau les a mises en ligne dans la journée de lundi sur un site dédié à l'élection (voir ci-dessous).

Publié le 27 août 2020par  Virginie Fauvel avec AEF Jeunesse, éducation et formation "Le cap est clair." C’est sous le fameux grand platane des jardins du ministère que Jean-Michel Blanquer, entouré de la ministre des Sports et de trois secrétaires d’État (Éducation prioritaire, Jeunesse et Personnes handicapées), a tenu sa "traditionnelle" mais "tout à fait particulière" conférence de presse de rentrée. Il s’agissait avant tout de répondre aux inquiétudes de la communauté éducative et des familles, liées à une reprise de l’école sur fond d’épidémie de Covid-19.

Publié le 26 novembre 2012par  Jean Damien Lesay Europe et international, Tourisme, culture, loisirs, Développement économique, Emploi Une étude sur la contribution du sport au développement économique et à l'emploi dans l'Union européenne vient d'être publiée par la Commission. Lancée en 2010, sa méthodologie s'est appuyée sur une adaptation spécifique des comptes nationaux des Etats membres. Par ailleurs, la notion de sport y reprend la définition de Vilnius, qui se décline en trois phases : définition statistique (activités sportives seules) ; définition étroite (activités contribuant aux activités sportives + activités sportives) ; définition large (activités auxquelles le sport contribue + activités contribuant aux activités sportives + activités sportives).

Cette fiche question/réponse est extraite du document publié par Mairie-conseils en avril 2014 : Les 101 questions que vous allez vous poser … et leurs réponses – Manuel à destination des élu(e)s des communes de moins de 3 500 habitants. Depuis la loi dite " Mariage pour tous " (1), ayant modifié le code civil, vous pouvez marier des personnes dont au moins un parents habite la commune ou y réside depuis plus de 6 mois (2).

Publié le 16 mai 2024par  Jean Damien Lesay pour Localtis Santé, médico-social, vieillissement, Social La proposition parlementaire de loi (PPL) visant la prise en charge par l'État des accompagnants des élèves en situation de handicap (AESH) durant le temps de pause méridienne a été adoptée définitivement mercredi 15 mai 2024 en deuxième lecture au Sénat. Elle sera applicable dès la rentrée de septembre 2024. Déposée en juillet 2023 par Cédric Vial, sénateur de la Savoie, cette PPL est l'aboutissement d'un travail entamé quelques mois plus tôt par une mission d'information sur "

Proche de Toulon, la ville d’Ollioules (13.417 habitants) dispose d’un centre historique ancien où il est difficile de stationner. Le stationnement est gratuit sur l’ensemble de la commune avec une zone bleue dans la partie centrale et plusieurs parkings illimités en périphérie. Occasionnellement, la municipalité utilise des espaces publics pour l’organisation de cérémonies et de commémorations et doit, à ces occasions, enlever une partie des véhicules stationnés. S’inspirer de l’expérience d’une commune "

"Un constat alarmant" : c'est par ces termes que la Fédération nationale des associations d'accueil et de réinsertion sociale (Fnars) présente son enquête sur les jeunes de 18 à 24 ans sans-abri. Selon ce travail statistique qui porte sur 15 départements français, "l'insuffisance de protection des jeunes sans-abri est loin d'être une exception francilienne. Le problème s'observe aussi bien en zone rurale qu'en zone urbaine". 4.550 jeunes de 18 à 24 ans ont demandé un hébergement au 115 en 2010.

Publié le 2 février 2010 Tourisme, culture, loisirs, Aménagement et foncier, urbanisme L'an dernier, le ministre de la Culture et de la Communication et le ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche ont agréé dix-sept nouveaux opérateurs d'archéologie préventive. Ce chiffre est légèrement supérieur aux seize agréments délivrés en 2008 et aux quatorze agréments de 2007 (hors renouvellements). Il témoigne de la poursuite de la dynamique instaurée par la réforme de l'archéologie préventive, qui incite notamment les collectivités territoriales à faire agréer leurs propres services lorsqu'elles en disposent.